Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENOMANS DES PRES
L.P.S.: Les Porcs de la Sarthe, SYNDICAT POUR la CERTIFICATION et LA QUALITE DES PORCS DE LA SARTHE (syndicat professionnel Loi de 1884)

Numéro de dépôt :
1648576
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
13/04/2000

Présentation de la marque CENOMANS DES PRES

Déposée le 13 avril 1990 par L.P.S.: Les Porcs de la Sarthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CENOMANS DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L.P.S.: Les Porcs de la Sarthe, SYNDICAT POUR la CERTIFICATION et LA QUALITE DES PORCS DE LA SARTHE (syndicat professionnel Loi de 1884), domicilié(e) 34 Rue Paul Ligneul - BP. 163, 72004 LE MANS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CABANNES - France.

La marque CENOMANS DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENOMANS DES PRES est expirée depuis le 13 avril 2000.

L.P.S.: Les Porcs de la Sarthe a également déposé les autres marques suivantes : GORINETTE , CENOMANS , GORIETTE , GORABELLE , LA GORETTE , PORCINETTE


L.P.S.: Les Porcs de la Sarthe, SYNDICAT POUR la CERTIFICATION et LA QUALITE DES PORCS DE LA SARTHE (syndicat professionnel Loi de 1884) - 34 Rue Paul Ligneul - BP. 163, 72004 LE MANS CEDEX - France


A. CABANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Porcs Fermiers de la Sarthe homologués sous le Label Rouge 05-89;animaux vivants des espèces porcines; viandes fraîches ou transformées, ainsi que leurs dérivés, issue de ces animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.